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Le client désigne la personne physique ou morale étant en possession de la licence. La licence désigne le droit d'utilisation du logiciel acquis par le client. La licence d'utilisation est accordée au client suite au règlement intégral de son logiciel auprès des Éditions I.E.P.S. Il doit être utilisé sur un et un seul ordinateur, par une et une seule personne. Le logiciel est déclaré être utilisé à partir de son installation dans votre ordinateur personnel. Le logiciel est la propriété des Éditions I.E.P.S sise 37, Rue Nollet 75017 Paris. La personne en possession du logiciel a simplement acquis le droit d'utilisation à usage privé. Toute reproduction intégrale ou partielle, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon.

L'utilisateur est autorisé à effectuer une seule copie de sauvegarde des différents fichiers contenus dans le logiciel . Les Éditions I.E.P.S s'engagent à remplacer tout logiciel ayant un vice de fabrication sur simple présentation ou renvoie du logiciel défectueux. Si l'utilisateur vient à détériorer son logiciel faute de mauvaises manipulations, il pourra le remplacer à condition qu'il renvoi le logiciel endommagé, mais, dans ce cas, il sera facturé au tarif en vigueur.

Ce contrat de licence est régi par le droit français. Tout litige qui pourrait en résulter sera de la compétence du tribunal du siège de la société I.E.P.S. Si vous avez acquis ce produit dans un autre pays, certaines lois locales peuvent s'appliquer.

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1. LICENCE. les Éditions IEPS vous donnent l'autorisation exclusive d'utiliser ce logiciel (dénommé ci-après le "LOGICIEL") en accord avec les termes de ce contrat.

2.COPYRIGHT. FICHIERS FAISANT PARTIE DU LOGICIEL. Tous les titres et copyright du LOGICIEL, incluant, mais non limités à, les images, les textes, les algorithmes mathématiques, les systèmes mathématiques issus du logiciel et les sons inclus dans le LOGICIEL, sont la propriété des Éditions IEPS. Vous ne pouvez pas distribuer quelconque fichier faisant partie intégrante du Programme sans un accord préalable et écrit de Éditions IEPS.

Après paiement, vous pouvez télécharger le programme d'installation original du LOGICIEL depuis le site Internet de Éditions IEPS: http://www.Editions-ieps.com) VOUS N'ÊTES PAS AUTORISE, DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, A DISTRIBUER CE PROGRAMME.

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